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La Magistrature Impériale

Personnalités

  • Bunzo, ronin jovial et bon vivant, yoriki depuis 5 ans.
  • Les eta : Ibo (“verrue”) et Jinzô (“rognon”) s'occupent avec zèle d'appliquer la question, d'examiner les cadavres et veillent aux exécutions.
  • Doji Akihide (Eloso), bushi idéaliste à l'âme d'artiste qui semble posséder un certains dons pour s'assurer les mauvaises grâces des personnes influentes
  • Isawa Kyohime (Lilou), shugenja de choc suivant la voie de l'ishikendo, connue dans toute la ville sous le surnom de “La Foudre de Maryoku
  • Kitsuki Masaru (Neyrick), courtisan cordial (mais parfois un peu retors et indiscret) dont la visite est redoutée par tous les commerçants de la ville
  • Moto Bashundara (Cyrielle), cavalière et athlète émérite, dépêchée en ville par la Licorne. Chargée par le Magistrat de la bonne tenue des exécutions publiques
  • Shiba Izoka (Aleister), bushi strict amateur de fleur qui gère la bonne tenue de la Magistrature et de ses troupes

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Enquêtes en cours

  • La Fausse Monnaie:
  • Les Statues “creuses”:
  • La Poudre d'ivoire:

Charte des Magistrats d'Emeraude

Cette charte définit les fonctions des Magistrats. Leurs assistants, les yorikis, ne peuvent exercer ces fonctions que par délégation directe de leur Magistrat.

Juridiction des Magistrats d'Emeraude

Crimes contre l’Empereur

Toute tentative de blesser, voler, calomnier la personne de l'Empereur ou de lui porter préjudice relève de la responsabilité des Magistrats d’Emeraude. Ces actes, s’ils sont commis à l’encontre d’un membre des familles impériales, seront assimilés à des crimes contre l’Empereur lui–même et, en tant que tels, réclameront l'attention des Magistrats d’Emeraude. Relève de même de la compétence des Magistrats d’Emeraude tout acte commis à l’encontre d’un serviteur direct de l’Empereur.

Crimes à l’échelle de l'Empire

Tout crime, notamment le vol, le meurtre, la trahison, le brigandage, la contrefaçon, l’insurrection armée, le refus de payer l'impôt et toute autre violation des lois en vigueur qui, par son envergure, sa préparation ou son exécution, a des répercussions dans tout Rokugan, tombe sous la juridiction des Magistrats d’Emeraude.

Incursions de l’Outremonde

Toute incursion dans le pays par des créatures de l’Outremonde, des porteurs de la souillure ou des alliés de l’Outremonde est du ressort des Magistrats d’Emeraude.

Fugitifs

Relève de la compétence des Magistrats d’Emeraude la capture de tout criminel qui aura franchi les frontières d’un clan, sans considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il a été commis.

Blasphème organisé

Toute réunion de plus de deux personnes visant expressément à participer à des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la juridiction des Magistrats d’Emeraude.

Troubles civils

Tout crime ou action qui provoque un trouble à l’ordre public ou encourage à la désobéissance à la loi et à ceux qui sont chargés de la faire respecter relève de la compétence des Magistrats d’Emeraude.

Responsabilités

Collecte des impôts

Relèvent des missions des Magistrats d’Emeraude la supervision de la collecte annuelle de l'impôt impérial, et l’application des taxes sur les biens qui transitent d’un clan à un autre. Dans les grandes villes, cette mission peut être confiée à des préposés à la collecte des taxes, désignés par le Champion d’Emeraude et supervisés par le Magistrat d’Emeraude.

Délivrance de sauf-conduits

Il est du devoir du Magistrat d’Emeraude de se rendre disponible au moins une journée par semaine pour examiner les demandes de sauf-conduits impériaux.
Ces documents ne sont sont nécessaires que dans les cas suivants:
- pour les personnes qui envisagent de franchir les limites des terres d’au moins deux clans
- pour celles qui demandent un laissez-passer pour pouvoir se rendre en tout point de l’Empire
- pour celles dont les sauf-conduits doivent être valides pendant plus d’un an (pour une durée maximale de cinq ans)
- pour les étrangers qui ne sont pas natifs de Rokugan.

Protection des dignitaires de passage

Les personnalités venant d’au-delà des limites des terres d’un clan peuvent, si elles le désirent, solliciter le Magistrat d’Emeraude en place afin qu’ils assure leur protection. Le Magistrat doit fournir une protection appropriée à la menace envisagée et au statut de la personnalité.

Rapports au Champion d’Emeraude

Une fois par mois, tout Magistrat d’Emeraude doit rendre compte au Champion d’Emeraude de ses activités et de ses enquêtes en cours et à venir. Il doit également l’informer de tout fait pouvant avoir des conséquences à l'échelle de l’Empire.

Notification des crimes non juridictionnels

Tout Magistrat d’Emeraude qui apprend qu’un crime ne relevant pas de sa compétence a été commis doit en informer de façon exhaustive l’autorité, quelle qu’elle soit, qui est compétente en la matière.

Rapports au Gouverneur

Le Gouverneur de la ville ou de la province dans laquelle officie un Magistrat d’Emeraude peut, à tout moment, demander à ce dernier de l’informer de l’état de ses enquêtes en cours et à venir. Le Magistrat d’Emeraude est tenu de lui en faire un rapport détaillé dans les trois jours. Le Gouverneur ne peut exercer cette prérogative plus d’une fois par mois.

Notification des actes d’accusation

Si une personne issue de la caste des samurai, vivante ou décédée, a été accusée d’avoir commis ou d’avoir participé à un crime faisant l'objet d’une enquête, le Magistrat doit informer sa famille ou son daimyo des charges qui pèsent contre elle.

Restrictions

Droit commun

Il n'appartient pas aux Magistrats d’Emeraude d’organiser des patrouilles ou des rondes.

Infractions locales

Les Magistrats d’Emeraude n'ont pas vocation à enquêter sur des crimes qui n’ont qu’une portée locale et qui ne sont pas au nombre de ceux que leur charte leur assigne.

Autorisation des vendettas

Les Magistrats d’Emeraude n’ont aucune compétence en matière de vendetta. Ils ne peuvent ni les autoriser, ni les déclarer invalides.

Levée de troupes

Les Magistrats d’Emeraude ne sont pas habilités à entretenir des troupes armées, sauf à invoquer le droit de réquisition ou le droit de conscription impériale. Ces situations doivent répondre à des circonstances exceptionnelles.

Dons et présents

Aucun Magistrat d’Emeraude ne doit accepter de présent, faveur, émolument ou tout autre avantage d’aucune sorte en échange de services relevant de ses missions.

Prérogatives

Droit d'interrogatoire

Un Magistrat d’Emeraude peut arrêter et emprisonner toute personne issue des castes inférieures, pour l'interroger sur sa participation à un crime relevant de sa juridiction. Ce droit s'applique également aux samurai de statut inférieur à celui du Magistrat qui seraient appréhendés en train de commettre un délit. Dans les autres cas, un samurai ne peut être arrêté qu'après obtention d'un ordre de comparution.

Droit de sentence

Tout Magistrat d’Emeraude peut décider de prononcer la condamnation du criminel dont il a consigné les aveux écrits. Il peut choisir de déléguer ce droit de sentence à un Magistrat d’Emeraude de rang supérieur. La sentence prononcée doit être proportionnée aux crimes et aux circonstances dans lesquelles il a été commis. Le Magistrat d’Emeraude peut prononcer, notamment, les condamnations suivantes :
- exécution par décapitation pour les samurai
- mort par pendaison pour les criminels des castes inférieures
- entrave par des fers pour une durée qui ne peut être supérieure à trois mois
- bastonnade publique avec bâton, verge ou fouet
- assignation à résidence ou amende, dont le montant devra être reversé au Champion d’Emeraude.

Ordres de comparution

Un Magistrat d’Emeraude ne peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes d'un statut supérieur au sien que sur présentation d’un ordre de comparution en règle. Ce document doit décrire précisément le crime dont est accusé le samurai, être daté de moins d’un mois et porter la signature du ou des Magistrats qui le présentent. Le mandat doit en outre être contresigné soit par le Champion d’Emeraude, soit par le Gouverneur, soit par le Premier Magistrat local. La date d’un ordre de comparution est celle à laquelle la dernière personne l’a signé.

Droit de notification

Les Gouverneurs et les daimyo qui supervisent un territoire dans lequel opère un Magistrat d'Emeraude sont tenus d'informer ce dernier préalablement à toute opération militaire ou policière d'envergure, et ce au moins un jour à l'avance.

Droit de réquisition

Les Magistrats d'Emeraude ont le droit de prendre le commandement des troupes nécessaires à l'exécution légale de leurs responsabilités, pourvu qu'ils informent les daimyo ou les Gouverneurs concernés de leurs intentions. Ils ne peuvent exercer ce droit de réquisition sur les troupes locales que s'ils peuvent en démontrer la nécessité et apporter en contrepartie un dédommagement approprié.

Droit de conscription impériale

Un Magistrat d'Emeraude peut adresser une requête au Champion d'Emeraude pour obtenir le commandement de Légions d'Emeraude. L'assignation de ces Légions reste à la discrétion du Champion.

Droit d'investigation prioritaire

Si une affaire se présente dans laquelle la juridiction d'un Magistrat local empiète sur celle d'un Magistrat d'Emeraude, le Magistrat d'Emeraude peut invoquer son droit d’investigation prioritaire. Son autorité l'emporte alors immédiatement sur celle du Magistrat local, sans recours possible. Pour invoquer ce droit, le Magistrat d'Emeraude doit transmettre à son homologue un ordre d'investigation prioritaire. Un tel ordre doit être signé par le Magistrat le jour de sa rédaction, inclure une description du crime concerné et enfin présenter une explication motivée des raisons pour lesquelles les deux enquêtes ne peuvent être menées de front.

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