Table of Contents
La Magistrature Impériale
Personnalités
- Otomo Kaneyori, jeune Magistrat, en place depuis l'an 919.
- Bunzo, ronin jovial et bon vivant, yoriki depuis 915.
- Les scribes : Kazuma et Fumihito
- Les eta : Ibo (“verrue”) et Jinzô (“rognon”) s'occupent avec zèle d'appliquer la question, d'examiner les cadavres et veillent aux exécutions.
- Doji Akihide (Eloso), bushi idéaliste à l'âme d'artiste qui semble posséder un certains dons pour s'assurer les mauvaises grâces des personnes influentes
- Isawa Kiyohime (Lilou), shugenja de choc suivant la voie de l'ishikendo, connue dans toute la ville sous le surnom de “La Foudre de Maryoku”
- Kitsuki Masaru (Neyrick), courtisan cordial (mais parfois un peu retors et indiscret) dont la visite est redoutée par tous les commerçants de la ville
Enquêtes en cours
- La Fausse Monnaie:
Nous avons trouvé des traces de métal fondu, des moules cassés et quelques kokus frappés aux armes du clan de la Grue de mauvaise facture dans l'ancien atelier abandonné d'un fabricant de charrette. Tout laisse à penser à de la fabrique de fausse-monnaie, mais notre magistrat nous a demandé de ne pas en parler dans nos rapports tant que nous n'aurons pas plus de faits concrets à présenter. Cette affaire est potentiellement liée à celle des “statues creuses”.
- Les “Statues creuses”:
Nous avons découvert “par hasard” que certaines statues étaient fabriquées creuses, et rempli ensuite de koku. Il n'y aurait rien de répréhensible dans l'histoire si on ne retrouvait pas ce genre de statues comme cadeau régulièrement échangé entre les marchands et les notables de la ville, ce qui laisse entrevoir un potentiel réseau de corruption important. Yasuki Nakazo nous en a déjà proposé une en cadeau, et Kyohime l'a vu en offrir une à notre magistrat.
- La Poudre céleste:
Mélange d'herbes dont le formule est le secret des artificiers du clan du Phénix, la Poudre Céleste est ce qui permet de faire les magnifiques feu d'artifice. Mais ce n'est en aucun cas de la “poudre noire”, aussi connue sous le surnom de “poivre gaijin”. C'est pourtant ce qu'on cru certaines personnes qui en ont dérober un tonnelet aux artificiers invité par le Gouverneur Kakita. Et les artificiers nous ont expliqué que si elle n'était pas explosive, elle était fortement inflammable. Des rares informations que nous avons, elle aurait été vraisemblablement dérobé par des hommes des Mempos de feu.
- La poudre d'ivoire:
Dernière drogue en vogue depuis une petite année, ce produit est de ce que l'on en sait un euphorisant. Surtout utilisé sur l'île aux Hirondelles, un contrôle effectué sur le pont par Bunzo nous informe que Yoritomo Hisaki en importe. Bunzo avait signalé la saisie au Magistrat, qui après un temps de réflexion non nul avait indiqué que le produit était légal. Le délai de réflexion et les récentes découvertes concernant la probité entachée de notre Magistrat nous font nous interroger sur le sujet, surtout que le nom même du produit jure une origine externe à l'Empire.
- Souillure:
L'épouse de notre Magistrat est souillée. Nous l'avons découvert dans le cadre de l'enquête sur le meurtre d'un des artificiers Shiba qui était lui-même souillé. Elle avait rendez-vous avec lui, ce qui fait que nous nous interrogeons sur sa possible appartenance à une cabale maho-tsukaï, et donc à la présence d'autres profanateurs en ville. Cela jette de plus un doute sur l'état de notre Magistrat.
Organisation criminelle cise sur la rive ouest et qui semble avoir un réseau relationnel important sur cette partie de la ville (soupçon de collusion de la part de la magistrature Lion, fort soupçon de liaison avec l'abbé de Daïkokku)
- L'inauguration de la statue bénie de Bishamon:
Lors de l'inauguration en grande pompe de la nouvelle statue du temple de Bishamon, la poutre soutenant la cloche du temple a cédé et a manqué de peu de tuer le gouvernement Ikoma et son fils. Il ne s'agit pas d'un accident, et de nombreux indices convergent pour mettre Akodo Sohei au cœur de cet événement.
Charte des Magistrats d'Emeraude
Cette charte définit les fonctions des Magistrats. Leurs assistants, les yorikis, ne peuvent exercer ces fonctions que par délégation directe de leur Magistrat.
Juridiction des Magistrats d'Emeraude
Crimes contre l’Empereur
Toute tentative de blesser, voler, calomnier la personne de l'Empereur ou de lui porter préjudice relève de la responsabilité des Magistrats d’Emeraude. Ces actes, s’ils sont commis à l’encontre d’un membre des familles impériales, seront assimilés à des crimes contre l’Empereur lui–même et, en tant que tels, réclameront l'attention des Magistrats d’Emeraude. Relève de même de la compétence des Magistrats d’Emeraude tout acte commis à l’encontre d’un serviteur direct de l’Empereur.
Crimes à l’échelle de l'Empire
Tout crime, notamment le vol, le meurtre, la trahison, le brigandage, la contrefaçon, l’insurrection armée, le refus de payer l'impôt et toute autre violation des lois en vigueur qui, par son envergure, sa préparation ou son exécution, a des répercussions dans tout Rokugan, tombe sous la juridiction des Magistrats d’Emeraude.
Incursions de l’Outremonde
Toute incursion dans le pays par des créatures de l’Outremonde, des porteurs de la souillure ou des alliés de l’Outremonde est du ressort des Magistrats d’Emeraude.
Fugitifs
Relève de la compétence des Magistrats d’Emeraude la capture de tout criminel qui aura franchi les frontières d’un clan, sans considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il a été commis.
Blasphème organisé
Toute réunion de plus de deux personnes visant expressément à participer à des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la juridiction des Magistrats d’Emeraude.
Troubles civils
Tout crime ou action qui provoque un trouble à l’ordre public ou encourage à la désobéissance à la loi et à ceux qui sont chargés de la faire respecter relève de la compétence des Magistrats d’Emeraude.
Responsabilités
Collecte des impôts
Relèvent des missions des Magistrats d’Emeraude la supervision de la collecte annuelle de l'impôt impérial, et l’application des taxes sur les biens qui transitent d’un clan à un autre. Dans les grandes villes, cette mission peut être confiée à des préposés à la collecte des taxes, désignés par le Champion d’Emeraude et supervisés par le Magistrat d’Emeraude.
Délivrance de sauf-conduits
Il est du devoir du Magistrat d’Emeraude de se rendre disponible au moins une journée par semaine pour examiner les demandes de sauf-conduits impériaux.
Ces documents ne sont sont nécessaires que dans les cas suivants:
- pour les personnes qui envisagent de franchir les limites des terres d’au moins deux clans
- pour celles qui demandent un laissez-passer pour pouvoir se rendre en tout point de l’Empire
- pour celles dont les sauf-conduits doivent être valides pendant plus d’un an (pour une durée maximale de cinq ans)
- pour les étrangers qui ne sont pas natifs de Rokugan.
Protection des dignitaires de passage
Les personnalités venant d’au-delà des limites des terres d’un clan peuvent, si elles le désirent, solliciter le Magistrat d’Emeraude en place afin qu’ils assure leur protection. Le Magistrat doit fournir une protection appropriée à la menace envisagée et au statut de la personnalité.
Rapports au Champion d’Emeraude
Une fois par mois, tout Magistrat d’Emeraude doit rendre compte au Champion d’Emeraude de ses activités et de ses enquêtes en cours et à venir. Il doit également l’informer de tout fait pouvant avoir des conséquences à l'échelle de l’Empire.
Notification des crimes non juridictionnels
Tout Magistrat d’Emeraude qui apprend qu’un crime ne relevant pas de sa compétence a été commis doit en informer de façon exhaustive l’autorité, quelle qu’elle soit, qui est compétente en la matière.
Rapports au Gouverneur
Le Gouverneur de la ville ou de la province dans laquelle officie un Magistrat d’Emeraude peut, à tout moment, demander à ce dernier de l’informer de l’état de ses enquêtes en cours et à venir. Le Magistrat d’Emeraude est tenu de lui en faire un rapport détaillé dans les trois jours. Le Gouverneur ne peut exercer cette prérogative plus d’une fois par mois.
Notification des actes d’accusation
Si une personne issue de la caste des samurai, vivante ou décédée, a été accusée d’avoir commis ou d’avoir participé à un crime faisant l'objet d’une enquête, le Magistrat doit informer sa famille ou son daimyo des charges qui pèsent contre elle.
Restrictions
Droit commun
Il n'appartient pas aux Magistrats d’Emeraude d’organiser des patrouilles ou des rondes.
Infractions locales
Les Magistrats d’Emeraude n'ont pas vocation à enquêter sur des crimes qui n’ont qu’une portée locale et qui ne sont pas au nombre de ceux que leur charte leur assigne.
Autorisation des vendettas
Les Magistrats d’Emeraude n’ont aucune compétence en matière de vendetta. Ils ne peuvent ni les autoriser, ni les déclarer invalides.
Levée de troupes
Les Magistrats d’Emeraude ne sont pas habilités à entretenir des troupes armées, sauf à invoquer le droit de réquisition ou le droit de conscription impériale. Ces situations doivent répondre à des circonstances exceptionnelles.
Dons et présents
Aucun Magistrat d’Emeraude ne doit accepter de présent, faveur, émolument ou tout autre avantage d’aucune sorte en échange de services relevant de ses missions.
Prérogatives
Droit d'interrogatoire
Un Magistrat d’Emeraude peut arrêter et emprisonner toute personne issue des castes inférieures, pour l'interroger sur sa participation à un crime relevant de sa juridiction. Ce droit s'applique également aux samurai de statut inférieur à celui du Magistrat qui seraient appréhendés en train de commettre un délit. Dans les autres cas, un samurai ne peut être arrêté qu'après obtention d'un ordre de comparution.
Droit de sentence
Tout Magistrat d’Emeraude peut décider de prononcer la condamnation du criminel dont il a consigné les aveux écrits. Il peut choisir de déléguer ce droit de sentence à un Magistrat d’Emeraude de rang supérieur. La sentence prononcée doit être proportionnée aux crimes et aux circonstances dans lesquelles il a été commis. Le Magistrat d’Emeraude peut prononcer, notamment, les condamnations suivantes :
- exécution par décapitation pour les samurai
- mort par pendaison pour les criminels des castes inférieures
- entrave par des fers pour une durée qui ne peut être supérieure à trois mois
- bastonnade publique avec bâton, verge ou fouet
- assignation à résidence ou amende, dont le montant devra être reversé au Champion d’Emeraude.
Ordres de comparution
Un Magistrat d’Emeraude ne peut arrêter, incarcérer et interroger les personnes d'un statut supérieur au sien que sur présentation d’un ordre de comparution en règle. Ce document doit décrire précisément le crime dont est accusé le samurai, être daté de moins d’un mois et porter la signature du ou des Magistrats qui le présentent. Le mandat doit en outre être contresigné soit par le Champion d’Emeraude, soit par le Gouverneur, soit par le Premier Magistrat local. La date d’un ordre de comparution est celle à laquelle la dernière personne l’a signé.
Droit de notification
Les Gouverneurs et les daimyo qui supervisent un territoire dans lequel opère un Magistrat d'Emeraude sont tenus d'informer ce dernier préalablement à toute opération militaire ou policière d'envergure, et ce au moins un jour à l'avance.
Droit de réquisition
Les Magistrats d'Emeraude ont le droit de prendre le commandement des troupes nécessaires à l'exécution légale de leurs responsabilités, pourvu qu'ils informent les daimyo ou les Gouverneurs concernés de leurs intentions. Ils ne peuvent exercer ce droit de réquisition sur les troupes locales que s'ils peuvent en démontrer la nécessité et apporter en contrepartie un dédommagement approprié.
Droit de conscription impériale
Un Magistrat d'Emeraude peut adresser une requête au Champion d'Emeraude pour obtenir le commandement de Légions d'Emeraude. L'assignation de ces Légions reste à la discrétion du Champion.
Droit d'investigation prioritaire
Si une affaire se présente dans laquelle la juridiction d'un Magistrat local empiète sur celle d'un Magistrat d'Emeraude, le Magistrat d'Emeraude peut invoquer son droit d’investigation prioritaire. Son autorité l'emporte alors immédiatement sur celle du Magistrat local, sans recours possible. Pour invoquer ce droit, le Magistrat d'Emeraude doit transmettre à son homologue un ordre d'investigation prioritaire. Un tel ordre doit être signé par le Magistrat le jour de sa rédaction, inclure une description du crime concerné et enfin présenter une explication motivée des raisons pour lesquelles les deux enquêtes ne peuvent être menées de front.